Editeur du site
Bistro Cobalt
124 Avenue du Maine 75014 - Paris
SIRET : 89947100700018
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Hébergeur :
1&1 Ionos
7 place de la Gare
57201 SARREGUEMINES – France
Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse https://www.ionos.fr/
Création :
Qweeble, Agence Web
Damien Chay
SIRET : 87838741400013
Le site bistrocobalt.fr (ci-après le « Site ») est un site qui permet de proposer de présenter les produits que la société propose dans son bistro.
Ce Site est accessible par le réseau Internet à l’adresse https://bistrocobalt.fr sur tous appareils compatibles.
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4.1. Site
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4.2. Marques
Il est rappelé que la société détenue par Mme Joyce Malo et Mme Rita Mahmoun sont propriétaires de la marque BISTRO COBALT et de ses logos.
L’internaute reconnaît les droits exclusifs de la société BISTRO COBALT SAS sur la marque Bistro Cobalt et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de la société BISTRO COBALT SAS. BISTRO COBALT SAS (gestionnaire du site Bistro Cobalt) se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. De la même manière, le visiteur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété, et notamment de propriété intellectuelle, que pourrait détenir BISTRO COBALT SAS.
Chaque Visiteur se doit d’utiliser Internet en responsable avec respect et courtoisie à l’égard des droits des autres utilisateurs d’Internet.
A ce titre, le Visiteur, en accédant au Site s’interdit notamment de :
À tout moment et pour quelque raison que ce soit, BISTRO COBALT SAS peut mettre en œuvre tout moyen permettant de mettre un terme, et ce, sans préavis, à l’utilisation du site par le visiteur ou à un quelconque des services de BISTRO COBALT SAS pour toute conduite violant ces conditions d’utilisation, sans préjudice de tout dommage et intérêt que BISTRO COBALT SAS se réserve le droit de réclamer au visiteur en cas de non-respect des conditions générales d’utilisation du site.
Le visiteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site de BISTRO COBALT SAS et des connaissances nécessaires à l’utilisation d’Internet et l’accès au Site. Le Visiteur conserve à sa charge les frais de connexion et d’équipement liés à l’accès à Internet et à l’utilisation du ite de BISTRO COBALT SAS.
Le visiteur utilise le site à ses risques et périls. La société BISTRO COBALT SAS ne saurait donc être tenue pour responsable d’un quelconque dommage que tout Visiteur pourrait subir à la suite d’une telle utilisation. En outre, BISTRO COBALT SAS décline toute responsabilité quant aux dommages indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences et ce compris notamment les coûts pouvant survenir de l’acquisition de biens proposés sur le site.
7.1. Modifications
BISTRO COBALT SAS se réserve la possibilité de modifier et de mettre à jour les les mentions légales, politique de gestion des cookies, ou encore les conditions générales de vente sans préavis. Pour être informé de ces éventuelles modifications, BISTRO COBALT SAS conseille au Visiteur de relire l’ensemble de ces pages régulièrement. L’utilisation du site sera soumise aux mentions légales en vigueur au moment de l’utilisation.
7.2. Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes mentions légales serait nulle du fait d’un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses des mentions légales.
7.3. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
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